Les taxes liées aux travaux de démolition
Découvrez dans l’article sur le tarif de la démolition, les taxes attenantes.
Si vous avez envisager de faire construire une maison ou même que vous désirez détruire une ancienne bâtisse et par la suite la rénover, il vous faudra vous acquitter de différentes taxes et de différentes contraintes toutes aussi importantes a savoir et a étudier avant de vous lancer pour de bon dans cette aventure au combien compliquer a mettre en place. Des étapes précises à respecter seront à mettre en place en fonction du terrain que vous désirez aménager.
Différents facteurs déterminent le prix d’une démolition
Une démolition n’est pas une petite opération avec des petits engins de chantier, il s’agit d’un travail de bout en bout dont le prix est déterminé en fonctions de plusieurs critères qui sont : la nature de l’intervention, le type de mur, la surface, la région, les outils nécessaires, l’accessibilité du terrain, l’évacuation des gravats et bien d’autres petites étapes à connaître.
Les différentes taxes à prendre en compte
L’impact fiscal d’une démolition peut être sujet à des cas de TVA réduite. Une TVA Réduite a 10% qui peut être appliquée dans des conditions spéciales et mise en place au préalable :
- Démolition réalisée pour les besoins de travaux d’aménagement
- Des travaux d’amélioration de la structure
- Des travaux de transformation complète mise en place avec des plans établis.
- Des travaux d’entretien de locaux d’habitation
Dans tout les autres cas recenser et concernant la démolition, le taux normal de 20% sera alors appliqué.
Même si elles semblent moins connues, d’autres taxes sur la démolition sont aussi à prendre en compte. Néanmoins il faut savoir que le permis de démolir ne génèrera aucune taxe en plus pour les particuliers. Il vous faudra donc prendre contact avec la trésorerie de votre département afin de mettre a jour vos données et d’éviter de payer une taxe foncière en plus. A savoir aussi que la taxe d’aménagement a remplacer la taxe locale d’équipement.
Si jamais l’amiante vient se mêler a votre projet (ce qui arrive dans certains cas), en cas de gestion de déchets amiantés suit a la dites démolition, l’ANAH (l’agence nationale de l’habitat) se réserve la possibilité de vous accorder une aide financière, bien évidemment sous certaines condition qu’il faudra remplir.
Il y a aussi certaines dépenses que l’on connaît moins mais qui sont également déductibles dans le but de la détermination des revenus fonciers pour les propriétaires-bailleurs. Ce qui sera le cas pour différentes situations : les retraits des flocages, les retraits de calorifugeages et enfin les retraits de faux plafonds amianté.
Nous vous conseillons vivement de vous renseigner en détail avant d’envisage ne serait-ce qu’une petit démolition afin de ne pas se faire surprendre par les taxes.
